{"id":551,"date":"2022-09-20T17:28:48","date_gmt":"2022-09-20T15:28:48","guid":{"rendered":"https:\/\/lets-celebrate.be\/xtravia\/?page_id=551"},"modified":"2022-09-21T10:35:59","modified_gmt":"2022-09-21T08:35:59","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"http:\/\/lets-celebrate.be\/xtravia\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\t\t
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1. Champ d’application<\/h2>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent \u00e0 tout contrat (\u00e9tabli par offre, lettre d\u2019engagement, ordre de mission ou autrement), ci-apr\u00e8s \u201cle contrat\u00a0\u00bb, convenu entre la SPRL Xtra Via, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u201cla Soci\u00e9t\u00e9\u201d, et son cocontractant, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u201cle Client\u201d (\u00e0 l\u2019exclusion de toutes conditions du Client). Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales compl\u00e8tent les conditions particuli\u00e8res figurant dans une lettre d\u2019engagement, un ordre de mission ou tout autre document qui serait adopt\u00e9 entre la Soci\u00e9t\u00e9 et le Client. En cas de contradiction entre les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et les conditions particuli\u00e8res, ces derni\u00e8res l\u2019emportent. A d\u00e9faut de conditions particuli\u00e8res, les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales forment le seul contrat entre la Soci\u00e9t\u00e9 et le Client. En tout \u00e9tat de cause, les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ne peuvent \u00eatre modifi\u00e9es que de l\u2019accord \u00e9crit de la Soci\u00e9t\u00e9 et du Client.<\/p>\n\n\n\n

2. Objet<\/h2>\n\n\n\n

La Soci\u00e9t\u00e9 offre tout type de missions li\u00e9es \u00e0 des t\u00e2ches administratives. Et \u00e0 l\u2019organisation, la gestion et la logistique d\u2019\u00e9v\u00e9nement.<\/p>\n\n\n\n

3. Prise de cours des conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/h2>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales produisent leurs effets d\u00e8s l\u2019accord des Parties sur la mission et au plus tard, et de plein droit, d\u00e8s l\u2019instant o\u00f9 la Soci\u00e9t\u00e9 accomplit une mission au b\u00e9n\u00e9fice du Client.<\/p>\n\n\n\n

4. Frais de transport<\/h2>\n\n\n\n

Pour les missions se d\u00e9roulant dans la r\u00e9gion de Bruxelles-Capitale, aucun frais de transport ne sera comptabilis\u00e9. Pour les missions se d\u00e9roulant en dehors de la r\u00e9gion de Bruxelles-Capitale, La Soci\u00e9t\u00e9 facturera les kilom\u00e8tres (aller\/retour) parcourus par voiture (1 \u00e0 5 personnes) au d\u00e9part de Bruxelles-Capitales, de m\u00eame que le temps de route (aller\/retour) pour le chauffeur et le temps de route (aller) pour le(s) passager(s).<\/p>\n\n\n\n

5. Commandes et confirmations<\/h2>\n\n\n\n

Pour chaque demande de nouvelle(s) mission(s), la Soci\u00e9t\u00e9 adressera au Client une confirmation par email reprenant :<\/p>\n\n\n\n

  • le(s) mission(s) command\u00e9e(s) et confirm\u00e9e(s) ;<\/li>
  • le(s) cr\u00e9neau(x) horaire(s) du\/des mission(s) (heures de d\u00e9but et de fin th\u00e9oriques communiqu\u00e9es au pr\u00e9alable par le client) ;<\/li>
  • le cas \u00e9ch\u00e9ant, le nombre de kilom\u00e8tres et le montant \u00e0 facturer \u00e0 titre de frais de d\u00e9placement ;<\/li>
  • la composition des \u00e9quipes, l\u2019identit\u00e9 de chacun de ses membres et l\u2019identit\u00e9 du responsable de la Soci\u00e9t\u00e9 pour la\/les mission(s) command\u00e9(s).
    <\/li><\/ul>\n\n\n\n

    En l\u2019absence de confirmation \u00e9crite adress\u00e9e au Client, la demande de mission(s) est r\u00e9put\u00e9e non accept\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

    6. Annulation<\/h2>\n\n\n\n

    En cas d\u2019annulation de la commande, le Client sera redevable \u00e0 titre d\u2019indemnit\u00e9 forfaitaire, sans que la Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019ait \u00e0 justifier d\u2019un pr\u00e9judice : 50% du forfait si l\u2019annulation intervient dans les 48 heures avant le d\u00e9but de la prestation et 100% du forfait si l\u2019annulation intervient dans les 24 heures avant le d\u00e9but de la prestation.En cas d\u2019annulation de la commande par la Soci\u00e9t\u00e9 pour des raisons de force majeure ou d\u2019\u00e9v\u00e8nement \u00e9chappant \u00e0 son contr\u00f4le, aucune indemnit\u00e9 ne sera due par la Soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

    Par force majeure, il y a lieu d\u2019entendre tout \u00e9v\u00e9nement soudain, impr\u00e9visible, ind\u00e9pendant de la volont\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9, rendant l\u2019ex\u00e9cution de ses obligations impossible tels qu\u2019un incendie, une catastrophe naturelle, une temp\u00eate, explosion, un tremblement de terre, un acte ou r\u00e8glement d\u2019une autorit\u00e9 publique ou une d\u00e9cision d\u2019un tribunal, une gr\u00e8ve, un lock-out, attentats terroristes ou cons\u00e9quences d\u2019attentats, une maladie (\u00e9pid\u00e9mie, pand\u00e9mie telle le Corona-virus), un lock-down ou toutes autres formes de troubles sociaux qui \u00e9chappent au contr\u00f4le raisonnable de la Soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

    7. Modification des tarifs<\/h2>\n\n\n\n

    Le tarif horaire = salaire horaire * coefficient. Le coefficient sera major\u00e9 unilat\u00e9ralement par la Soci\u00e9t\u00e9 en cas d\u2019augmentation des charges patronales directes ou indirectes et\/ou de tout autre facteur qui influe sur le co\u00fbt salarial r\u00e9el. Le salaire brut sera modifi\u00e9 en cas d\u2019indexation et d\u2019augmentation conventionnelle des salaires applicables \u00e0 votre soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

    8. Factures et paiements<\/h2>\n\n\n\n

    Les factures sont payables au grand comptant, net et sans escompte, par virement sur le compte mentionn\u00e9 sur la facture.
    Toute somme impay\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance donnera lieu au paiement de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable d\u2019un int\u00e9r\u00eat de retard de 1% par mois et d\u2019une indemnit\u00e9 forfaitaire et irr\u00e9ductible de 15% avec un minimum de 125 euros \u00e0 titre de dommages et int\u00e9r\u00eats.
    Les Parties conviennent express\u00e9ment qu\u2019une facture non valablement contest\u00e9e dans les huit jours de la date de la facture, par courrier recommand\u00e9, sera consid\u00e9r\u00e9e comme accept\u00e9e.
    Le fait de convenir de l’\u00e9talement des paiements ne constitue pas une novation et ne d\u00e9roge pas \u00e0 l’application des paragraphes pr\u00e9c\u00e9dents du pr\u00e9sent article.
    Si, en cas d’accord pour un \u00e9talement de paiement, le Client n\u00e9glige une seule fois de proc\u00e9der au paiement \u00e0 l’\u00e9ch\u00e9ance, la totalit\u00e9 de la dette ou son solde sera imm\u00e9diatement exigible.
    Pour des raisons environnementales, \u00e9conomiques et de facilit\u00e9, la Soci\u00e9t\u00e9 privil\u00e9gie l\u2019envoi des factures exclusivement par voie \u00e9lectronique (format PDF).
    Par les pr\u00e9sentes, le Client s\u2019engage \u00e0 relever cette adresse mail au d\u00e9but de chaque mois, pour prendre connaissance de la facture adress\u00e9e par la Soci\u00e9t\u00e9. En cas de changement ou de probl\u00e8me avec cette adresse mail, le Client s\u2019engage \u00e0 contacter sans d\u00e9lai le service comptable de la Soci\u00e9t\u00e9 : invoices@xtravia.be ou au +32(0)2\/453.15.52<\/p>\n\n\n\n

    9. D\u00e9faut de paiement<\/h2>\n\n\n\n

    En cas de non-paiement par le Client des sommes dues \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 en application des conditions g\u00e9n\u00e9rales et particuli\u00e8res convenues entre les Parties, la Soci\u00e9t\u00e9 a le droit de suspendre ses missions jusqu\u2019au recouvrement de l\u2019enti\u00e8ret\u00e9 des sommes dues.<\/p>\n\n\n\n

    Le d\u00e9faut de paiement d\u2019une facture \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance rend imm\u00e9diatement exigible toutes les sommes qui sont dues ou \u00e0 devoir en vertu de commandes pass\u00e9es ant\u00e9rieurement entre les Parties.<\/p>\n\n\n\n

    10. Droit de retrait unilat\u00e9ral des prestataires<\/h2>\n\n\n\n

    Sans indemnit\u00e9, ni pr\u00e9avis, la Soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve le droit de retirer les prestataires en cas de retard de paiement, de non-respect de la l\u00e9gislation, de non-respect des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et des conditions particuli\u00e8res ou si la moralit\u00e9 du Client ou sa mani\u00e8re de traiter les prestataires \u00e0 l\u2019encontre de toute \u00e9thique rend la poursuite de la collaboration impossible.<\/p>\n\n\n\n

    11. Responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

    La Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019encourra aucune responsabilit\u00e9 en cas d\u2019inex\u00e9cution fautive, totale ou partielle, du (des) mission(s) pr\u00e9vue(s) en vertu de la pr\u00e9sente convention si cette inex\u00e9cution r\u00e9sulte, directement ou indirectement, d\u2019un cas de force majeure ou d\u2019un manquement g\u00e9n\u00e9ralement quelconque du Client lui-m\u00eame ou du sous-traitant.
    En tout \u00e9tat de cause, la responsabilit\u00e9 tant contractuelle qu\u2019extracontractuelle de la Soci\u00e9t\u00e9, de ses agents ou pr\u00e9pos\u00e9s, pour tous dommages mat\u00e9riels ou immat\u00e9riels (tels que notamment dommage moral, perte de client\u00e8le, de production, de temps, de donn\u00e9es, d\u2019opportunit\u00e9s commerciales, \u2026) caus\u00e9s au Client, est limit\u00e9e au montant total de la commande faite par le Client conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 5 de la pr\u00e9sente convention.
    Toute action mettant en cause la responsabilit\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 devra \u00eatre introduite au plus tard trois mois apr\u00e8s la date \u00e0 laquelle l\u2019\u00e9v\u00e9nement \u00e0 l\u2019occasion duquel le(s) mission(s) a (ont) \u00e9t\u00e9 prest\u00e9e(s). A d\u00e9faut, la Soci\u00e9t\u00e9 sera exon\u00e9r\u00e9e de toute responsabilit\u00e9 et ne pourra plus \u00eatre tenue \u00e0 payer des dommages et int\u00e9r\u00eats. La Soci\u00e9t\u00e9 a souscrit une police d\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile couvrant les dommages caus\u00e9s par elle, ses agents ou pr\u00e9pos\u00e9s, aux biens ou aux personnes dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution de(s) mission(s).<\/p>\n\n\n\n

    12. Organisation<\/h2>\n\n\n\n

    La Soci\u00e9t\u00e9 organisera son activit\u00e9 professionnelle de la mani\u00e8re qu\u2019elle juge opportune tant en ce qui concerne l\u2019aspect technique de ses missions que la mani\u00e8re dont elle organise son activit\u00e9 professionnelle. Le Client ne poss\u00e8de aucune autorit\u00e9 sur la Soci\u00e9t\u00e9, ses pr\u00e9pos\u00e9s ou mandataires. Celui-ci pourra n\u00e9anmoins donner des instructions aux pr\u00e9pos\u00e9s de la Soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9s \u00e0 cette derni\u00e8re par un contrat de travail et affect\u00e9s \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de la pr\u00e9sente convention pour ce qui concerne : <\/p>\n\n\n\n

    • Priorit\u00e9 quant aux missions \u00e0 accomplir ;\u00a0<\/li>
    • Priorit\u00e9 de la mission du client final ;\u00a0<\/li>
    • Mode particulier d\u2019ex\u00e9cution de la mission convenue (m\u00e9thode de travail habituelle du client).<\/li><\/ul>\n\n\n\n

      13. S\u00e9curit\u00e9 et bien-\u00eatre<\/h2>\n\n\n\n

      La Soci\u00e9t\u00e9 s\u2019engage \u00e0 respecter les obligations relatives \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 et au bien-\u00eatre des travailleurs lors de l\u2019ex\u00e9cution de leur travail propre au Client et \u00e0 les faire respecter par ses pr\u00e9pos\u00e9s et mandataires.
      Si la Soci\u00e9t\u00e9 devait ne pas respecter les obligations vis\u00e9es ci-dessus, le Client pourra lui-m\u00eame prendre les mesures n\u00e9cessaires aux frais de la Soci\u00e9t\u00e9 afin de s\u2019assurer du respect des dites obligations.<\/p>\n\n\n\n

      14. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h2>\n\n\n\n

      La pr\u00e9sente convention remplace tout accord pr\u00e9alable des Parties. Elle ne peut \u00eatre amend\u00e9e que par un \u00e9crit sign\u00e9 par les Parties.
      La nullit\u00e9 d\u2019une clause de la convention n\u2019entra\u00eene pas la nullit\u00e9 de ses autres clauses. En cas de pluralit\u00e9 de Clients, ceux-ci sont solidairement et indivisiblement responsables de l\u2019ex\u00e9cution des obligations pr\u00e9vues dans la pr\u00e9sente convention et renoncent aux b\u00e9n\u00e9fices de division et de discussion.
      Le Client autorise la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 communiquer sur les missions r\u00e9alis\u00e9es pour son compte, notamment \u00e0 des fins publicitaires.
      Le Client ne pourra c\u00e9der tout ou une partie de ses droits et obligations r\u00e9sultant de la pr\u00e9sente convention, sans l\u2019accord expr\u00e8s pr\u00e9alable de la Soci\u00e9t\u00e9. \u00c0 d\u00e9faut d\u2019une renonciation \u00e9crite, toute abstention ou retard de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 faire valoir ses droits ou \u00e0 former tout recours en vertu de la pr\u00e9sente convention ou de la loi applicable, ne pourra en aucun cas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une renonciation dans son chef. Le pr\u00e9sent contrat est r\u00e9gi par le droit belge.
      Chaque conflit qui pourrait na\u00eetre entre les Parties quant \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation ou \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat, sera soumis \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux de l\u2019arrondissement de Bruxelles.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      1. Champ d’application Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent \u00e0 tout contrat (\u00e9tabli par offre, lettre d\u2019engagement, ordre de mission ou autrement), ci-apr\u00e8s \u201cle contrat\u00a0\u00bb, convenu entre la SPRL Xtra Via, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u201cla Soci\u00e9t\u00e9\u201d, et son cocontractant, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u201cle Client\u201d (\u00e0 l\u2019exclusion de toutes conditions du Client). Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales compl\u00e8tent les conditions […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-551","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/lets-celebrate.be\/xtravia\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/551","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/lets-celebrate.be\/xtravia\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"http:\/\/lets-celebrate.be\/xtravia\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/lets-celebrate.be\/xtravia\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/lets-celebrate.be\/xtravia\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=551"}],"version-history":[{"count":4,"href":"http:\/\/lets-celebrate.be\/xtravia\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/551\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":622,"href":"http:\/\/lets-celebrate.be\/xtravia\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/551\/revisions\/622"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/lets-celebrate.be\/xtravia\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=551"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}